Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES D ART MM
M. Martin (Michel, Elie)

Numéro de dépôt :
959906
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MEUBLES D ART MM

Déposée le 25 juin 1976 par monsieur Martin (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MEUBLES D ART MM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Martin (Michel domicilié(e) Meyrueis (Lozère). - France.

La marque MEUBLES D ART MM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MEUBLES D ART MM est expirée depuis le 25 juin 1986.

Martin (Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , SUPER CROCK'IN


M. Martin (Michel, Elie) - Meyrueis (Lozère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Meubles.